Amendment device licence application, demande 361306
Date de la décision 2023-07-26. Déposée le 2023-04-05.
N’imprime aucune condition.
Dossier d’homologation de Santé Canada
Homologation 84767
Homologation d’instrument médical inscrite à la Liste des instruments médicaux homologués en vigueur (MDALL) de Santé Canada. Classe IV. Statut I, que le registre définit comme Issued/Active. Première délivrance le 22 décembre 2010.
Chaque ligne est un champ du dossier de l’organisme. Le nom en gris à côté du libellé est le nom du champ dans la documentation de l’organisme (en anglais).
| Champ | Valeur | Nom du champ |
|---|---|---|
| Numéro d’homologation | 84767 | original_licence_no |
| Statut de l’homologation | I (Issued/Active) | licence_status |
| Classe de risque de la demande | 4 | appl_risk_class |
| Nom de l’homologation | ZOLL PROPAQ MD DEFIBRILLATOR | licence_name |
| Nom de l’homologation, français | ZOLL PROPAQ MD DEFIBRILLATOR | licence_name_fr |
| Date de la première homologation délivrée | 2010-12-22 | first_licence_status_dt |
| Date d’annulation | null | end_date |
| Type d’homologation | System | licence_type_desc |
| Numéro d’identification de l’entreprise | 111411 | company_id |
Source : MDALL de Santé Canada, homologation 84767, dossier API récupéré le 2026-10-10 22:15 heure de l’Est. Codes de statut tels que définis dans le guide de l’API MDALL.
Le titulaire de l’homologation tel que le registre l’inscrit. La page de l’entreprise liste chaque homologation sous ce numéro d’identification.
ZOLL MEDICAL CORPORATION
269 Mill Road
Chelmsford MA 01824, US
Statut de l’entreprise A
Rattaché à
Zoll
Le nom du registre ci-dessus est rattaché à son organisation selon la table d’alias d’ArrHub. Méthode : manual. Source : mdall_company. Vérifié le 20 septembre 2026.
Chaque instrument que le registre liste sous l’homologation 84767, avec la date de son ajout. Un ajout ultérieur ne change pas la date de la première homologation délivrée.
| ID de l’instrument | Nom commercial | Ajouté à l’homologation | Retiré |
|---|---|---|---|
| 552566JSON | ZOLL PROPAQ MD | 2010-12-22 | null |
Source : MDALL de Santé Canada, dossiers d’instruments de l’homologation 84767, récupérés le 2026-10-10 22:15 heure de l’Est. Les identifiants d’instrument renvoient au dossier d’instrument de l’organisme.
Les sommaires des décisions réglementaires que Santé Canada a publiés pour cette homologation, du plus récent au plus ancien. Chacun renvoie au dossier de l’organisme.
Amendment device licence application, demande 361306
Date de la décision 2023-07-26. Déposée le 2023-04-05.
N’imprime aucune condition.
Amendment device licence application, demande 314408
Date de la décision 2020-08-06. Déposée le 2020-04-09.
N’imprime aucune condition.
Source : Santé Canada, Registre des médicaments et des produits de santé, sommaires des décisions réglementaires, récupérés le 2026-10-10 22:15 heure de l’Est. Conditions telles que le sommaire les imprime.
Ce qu’ArrHub ajoute au dossier. Tout ce qui précède cette ligne appartient à l’organisme ; tout ce qui suit est d’ArrHub, daté et attribué.
Électrophysiologie
Confirmé après examen, avant le 24 septembre 2026 ; la fiche d’examen ne porte pas d’horodatage.
Dossier apparié
Aucun appariement confirmé entre les deux registres pour ce dossier.
Vu pour la première fois par l’instantané hebdomadaire d’ArrHub : 2026-09-20 09:05 heure de l’Est.
Le dossier stocké tel qu’ArrHub le tient, pour qui veut vérifier la page par rapport à lui.
{
"original_licence_no": 84767,
"licence_status": "I",
"licence_status_desc": "Issued/Active",
"appl_risk_class": 4,
"licence_name": "ZOLL PROPAQ MD DEFIBRILLATOR",
"licence_name_fr": "ZOLL PROPAQ MD DEFIBRILLATOR",
"first_licence_status_dt": "2010-12-22",
"end_date": null,
"licence_type_desc": "System",
"company_id": 111411,
"company_name": "ZOLL MEDICAL CORPORATION",
"country_cd": "US",
"city": "Chelmsford",
"source_url": "https://health-products.canada.ca/api/medical-devices/licence/?id=84767&lang=en&type=json",
"verified_at": "2026-09-20T02:17:30.090584+00:00",
"ep_confirmed_at": null,
"collected_at": "2026-10-11T02:15:33.877+00:00",
"last_checked_at": "2026-10-11T02:15:33.877+00:00",
"record_url": "https://health-products.canada.ca/mdall-limh/information?licenceId=84767&type=active&lang=eng",
"company_record_url": "https://health-products.canada.ca/mdall-limh/information?companyId=111411&lang=eng"
}La page lisible est rendue à partir du dossier tenu dans la vue vérifiée d’ArrHub ; le dossier de l’organisme à health-products.canada.ca fait foi en cas de divergence.
Contient de l’information visée par la Licence du gouvernement ouvert – Canada.
Les liens ouvrent les dossiers propres à l’organisme. Les liens sans étiquette ouvrent des pages web. Les liens marqués (JSON) ouvrent un dossier de données d’un organisme, qu’un navigateur affiche en texte brut.
Signalez un lien brisé ou une inscription qui ne correspond pas à sa source : alerts@arrhub.com. Les corrections sont publiées, avec leur date, à arrhub.com/corrections.
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