PACEMAKERS

Homologation d’instrument médical inscrite à la Liste des instruments médicaux homologués en vigueur (MDALL) de Santé Canada. Classe IV. Statut I, que le registre définit comme Issued/Active. Première délivrance le 1er décembre 2011.

Ouvrir sur Santé CanadaDossier de l’organismeJSON

Homologation

Chaque ligne est un champ du dossier de l’organisme. Le nom en gris à côté du libellé est le nom du champ dans la documentation de l’organisme (en anglais).

Champ	Valeur	Nom du champ
Numéro d’homologation	87722	original_licence_no
Statut de l’homologation	I (Issued/Active)	licence_status
Classe de risque de la demande	4	appl_risk_class
Nom de l’homologation	PACEMAKERS	licence_name
Nom de l’homologation, français	PACEMAKERS	licence_name_fr
Date de la première homologation délivrée	2011-12-01	first_licence_status_dt
Date d’annulation	null	end_date
Type d’homologation	Device Group Family	licence_type_desc
Numéro d’identification de l’entreprise	102065	company_id

Source : MDALL de Santé Canada, homologation 87722, dossier API récupéré le 2026-10-10 22:15 heure de l’Est. Codes de statut tels que définis dans le guide de l’API MDALL.

Entreprise

Le titulaire de l’homologation tel que le registre l’inscrit. La page de l’entreprise liste chaque homologation sous ce numéro d’identification.

BOSTON SCIENTIFIC CORPORATION

4100 Hamline Avenue North
St. Paul MN 55112-5798, US

Statut de l’entreprise A

Toutes les homologations de cette entrepriseDossier d’entreprise sur Santé Canada

Rattachement

Aucun alias vérifié dans la table d’ArrHub ; le nom reste tel que le registre l’écrit.

Instruments sous cette homologation

Chaque instrument que le registre liste sous l’homologation 87722, avec la date de son ajout. Un ajout ultérieur ne change pas la date de la première homologation délivrée.

ID de l’instrument	Nom commercial	Ajouté à l’homologation	Retiré
568688JSON	ADVANTIO PACCEMAKER	2011-12-01	null
568689JSON	INGENIO PACEMAKER	2011-12-01	null
592448JSON	VITALIO PACEMAKER	2013-11-07	null
592449JSON	FORMIO PACEMAKER	2013-11-07	null
813959JSON	ACCOLADE PACEMAKER	2016-11-02	null
813960JSON	ACCOLADE MRI PACEMAKER	2016-11-02	null
813961JSON	PROPONENT PACEMAKER	2016-11-02	null
813962JSON	PROPONENT MRI PACEMAKER	2016-11-02	null
813963JSON	ESSENTIO PACEMAKER	2016-11-02	null
813964JSON	ESSENTIO MRI PACEMAKER	2016-11-02	null
813965JSON	ALTRUA 2 PACEMAKER	2016-11-02	null

Source : MDALL de Santé Canada, dossiers d’instruments de l’homologation 87722, récupérés le 2026-10-10 22:15 heure de l’Est. Les identifiants d’instrument renvoient au dossier d’instrument de l’organisme.

Sommaires de décision

Les sommaires des décisions réglementaires que Santé Canada a publiés pour cette homologation, du plus récent au plus ancien. Chacun renvoie au dossier de l’organisme.

RDS16614JSON

Amendment device licence application, demande 404158

Date de la décision 2026-02-05. Déposée le 2025-11-21.

N’imprime aucune condition.

RDS16409JSON

Amendment device licence application, demande 399551

Date de la décision 2025-12-01. Déposée le 2025-07-23.

N’imprime aucune condition.

RDS16376JSON

Amendment device licence application, demande 398297

Date de la décision 2025-10-06. Déposée le 2025-06-27.

N’imprime aucune condition.

RDS15425JSON

Amendment device licence application, demande 361396

Date de la décision 2023-09-11. Déposée le 2023-04-06.

N’imprime aucune condition.

Source : Santé Canada, Registre des médicaments et des produits de santé, sommaires des décisions réglementaires, récupérés le 2026-10-10 22:15 heure de l’Est. Conditions telles que le sommaire les imprime.

ArrHub

Ce qu’ArrHub ajoute au dossier. Tout ce qui précède cette ligne appartient à l’organisme ; tout ce qui suit est d’ArrHub, daté et attribué.

Électrophysiologie

Confirmé après examen, avant le 24 septembre 2026 ; la fiche d’examen ne porte pas d’horodatage.

Dossier apparié

Aucun appariement confirmé entre les deux registres pour ce dossier.

Vu pour la première fois par l’instantané hebdomadaire d’ArrHub : 2026-09-20 09:05 heure de l’Est.

Dossier brut

Le dossier stocké tel qu’ArrHub le tient, pour qui veut vérifier la page par rapport à lui.

Afficher le dossier brut (JSON)api/medical-devices/licence/?id=87722&lang=en&type=json

{
  "original_licence_no": 87722,
  "licence_status": "I",
  "licence_status_desc": "Issued/Active",
  "appl_risk_class": 4,
  "licence_name": "PACEMAKERS",
  "licence_name_fr": "PACEMAKERS",
  "first_licence_status_dt": "2011-12-01",
  "end_date": null,
  "licence_type_desc": "Device Group Family",
  "company_id": 102065,
  "company_name": "BOSTON SCIENTIFIC CORPORATION",
  "country_cd": "US",
  "city": "St. Paul",
  "source_url": "https://health-products.canada.ca/api/medical-devices/licence/?id=87722&lang=en&type=json",
  "verified_at": "2026-09-20T02:17:27.503571+00:00",
  "ep_confirmed_at": null,
  "collected_at": "2026-10-11T02:15:33.877+00:00",
  "last_checked_at": "2026-10-11T02:15:33.877+00:00",
  "record_url": "https://health-products.canada.ca/mdall-limh/information?licenceId=87722&type=active&lang=eng",
  "company_record_url": "https://health-products.canada.ca/mdall-limh/information?companyId=102065&lang=eng"
}

La page lisible est rendue à partir du dossier tenu dans la vue vérifiée d’ArrHub ; le dossier de l’organisme à health-products.canada.ca fait foi en cas de divergence.

Contient de l’information visée par la Licence du gouvernement ouvert – Canada.

Les liens ouvrent les dossiers propres à l’organisme. Les liens sans étiquette ouvrent des pages web. Les liens marqués (JSON) ouvrent un dossier de données d’un organisme, qu’un navigateur affiche en texte brut.

Signalez un lien brisé ou une inscription qui ne correspond pas à sa source : alerts@arrhub.com. Les corrections sont publiées, avec leur date, à arrhub.com/corrections.