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Dossier d’homologation de Santé Canada

Homologation 91048

SMARTABLATE SYSTEM IRRIGATION PUMP

Homologation d’instrument médical inscrite à la Liste des instruments médicaux homologués en vigueur (MDALL) de Santé Canada. Classe II. Statut I, que le registre définit comme Issued/Active. Première délivrance le 5 avril 2013.

Homologation

Chaque ligne est un champ du dossier de l’organisme. Le nom en gris à côté du libellé est le nom du champ dans la documentation de l’organisme (en anglais).

ChampValeurNom du champ
Numéro d’homologation91048original_licence_no
Statut de l’homologationI (Issued/Active)licence_status
Classe de risque de la demande2appl_risk_class
Nom de l’homologationSMARTABLATE SYSTEM IRRIGATION PUMPlicence_name
Nom de l’homologation, françaisSMARTABLATE SYSTEM IRRIGATION PUMPlicence_name_fr
Date de la première homologation délivrée2013-04-05first_licence_status_dt
Date d’annulationnullend_date
Type d’homologationSystemlicence_type_desc
Numéro d’identification de l’entreprise116180company_id

Source : MDALL de Santé Canada, homologation 91048, dossier API récupéré le 2026-10-17 22:15 heure de l’Est. Codes de statut tels que définis dans le guide de l’API MDALL.

Entreprise

Le titulaire de l’homologation tel que le registre l’inscrit. La page de l’entreprise liste chaque homologation sous ce numéro d’identification.

STOCKERT GMBH

Boetzinger Strasse 31
Freiburg 79111, DE

Statut de l’entreprise A

Rattachement

Aucun alias vérifié dans la table d’ArrHub ; le nom reste tel que le registre l’écrit.

Instruments sous cette homologation

Chaque instrument que le registre liste sous l’homologation 91048, avec la date de son ajout. Un ajout ultérieur ne change pas la date de la première homologation délivrée.

ID de l’instrumentNom commercialAjouté à l’homologationRetiré
588690JSONSMARTABLATE SYSTEM IRRIGATION PUMP2013-04-05null
588691JSONSMARTABLATE SYSTEM IRRIGATION PUMP KIT2013-04-05null

Source : MDALL de Santé Canada, dossiers d’instruments de l’homologation 91048, récupérés le 2026-10-17 22:15 heure de l’Est. Les identifiants d’instrument renvoient au dossier d’instrument de l’organisme.

Sommaires de décision

Les sommaires des décisions réglementaires que Santé Canada a publiés pour cette homologation, du plus récent au plus ancien. Chacun renvoie au dossier de l’organisme.

Aucun sommaire de décision réglementaire n’est tenu pour cette homologation.

Source : Santé Canada, Registre des médicaments et des produits de santé, sommaires des décisions réglementaires, récupérés le 2026-10-17 22:15 heure de l’Est. Conditions telles que le sommaire les imprime.

ArrHub

Ce qu’ArrHub ajoute au dossier. Tout ce qui précède cette ligne appartient à l’organisme ; tout ce qui suit est d’ArrHub, daté et attribué.

Électrophysiologie

Classée selon les catégories publiées, le 18 octobre 2026.

Vu pour la première fois par l’instantané hebdomadaire d’ArrHub : 2026-09-20 09:05 heure de l’Est.

Dossier brut

Le dossier stocké tel qu’ArrHub le tient, pour qui veut vérifier la page par rapport à lui.

Afficher le dossier brut (JSON)api/medical-devices/licence/?id=91048&lang=en&type=json
{
  "original_licence_no": 91048,
  "licence_status": "I",
  "licence_status_desc": "Issued/Active",
  "appl_risk_class": 2,
  "licence_name": "SMARTABLATE SYSTEM IRRIGATION PUMP",
  "licence_name_fr": "SMARTABLATE SYSTEM IRRIGATION PUMP",
  "first_licence_status_dt": "2013-04-05",
  "end_date": null,
  "licence_type_desc": "System",
  "company_id": 116180,
  "company_name": "STOCKERT GMBH",
  "country_cd": "DE",
  "city": "Freiburg",
  "source_url": "https://health-products.canada.ca/api/medical-devices/licence/?id=91048&lang=en&type=json",
  "verified_at": "2026-09-20T02:17:28.062125+00:00",
  "ep_confirmed_at": "2026-10-18T00:00:00+00:00",
  "collected_at": "2026-10-18T02:15:32.83+00:00",
  "last_checked_at": "2026-10-18T02:15:32.83+00:00",
  "record_url": "https://health-products.canada.ca/mdall-limh/information?licenceId=91048&type=active&lang=eng",
  "company_record_url": "https://health-products.canada.ca/mdall-limh/information?companyId=116180&lang=eng",
  "ep_confirmed_method": "rule"
}

La page lisible est rendue à partir du dossier tenu dans la vue vérifiée d’ArrHub ; le dossier de l’organisme à health-products.canada.ca fait foi en cas de divergence.

Contient de l’information visée par la Licence du gouvernement ouvert – Canada.

Les liens ouvrent les dossiers propres à l’organisme. Les liens sans étiquette ouvrent des pages web. Les liens marqués (JSON) ouvrent un dossier de données d’un organisme, qu’un navigateur affiche en texte brut.

Signalez un lien brisé ou une inscription qui ne correspond pas à sa source : alerts@arrhub.com. Les corrections sont publiées, avec leur date, à arrhub.com/corrections.

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