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Dossier d’homologation de Santé Canada

Homologation 110572

PULSESELECT PULSED FIELD ABLATION SYSTEM

Homologation d’instrument médical inscrite à la Liste des instruments médicaux homologués en vigueur (MDALL) de Santé Canada. Classe IV. Statut D, que le registre définit comme Issued/Conditional. Première délivrance le 13 décembre 2023.

Homologation

Chaque ligne est un champ du dossier de l’organisme. Le nom en gris à côté du libellé est le nom du champ dans la documentation de l’organisme (en anglais).

ChampValeurNom du champ
Numéro d’homologation110572original_licence_no
Statut de l’homologationD (Issued/Conditional)licence_status
Classe de risque de la demande4appl_risk_class
Nom de l’homologationPULSESELECT PULSED FIELD ABLATION SYSTEMlicence_name
Nom de l’homologation, françaisPULSESELECT PULSED FIELD ABLATION SYSTEMlicence_name_fr
Date de la première homologation délivrée2023-12-13first_licence_status_dt
Date d’annulationnullend_date
Type d’homologationSystemlicence_type_desc
Numéro d’identification de l’entreprise114663company_id

Source : MDALL de Santé Canada, homologation 110572, dossier API récupéré le 2026-10-10 22:15 heure de l’Est. Codes de statut tels que définis dans le guide de l’API MDALL.

Entreprise

Le titulaire de l’homologation tel que le registre l’inscrit. La page de l’entreprise liste chaque homologation sous ce numéro d’identification.

MEDTRONIC INC.

710 Medtronic Parkway N.E.
Minneapolis MN 55432, US

Statut de l’entreprise A

Rattachement

Aucun alias vérifié dans la table d’ArrHub ; le nom reste tel que le registre l’écrit.

Instruments sous cette homologation

Chaque instrument que le registre liste sous l’homologation 110572, avec la date de son ajout. Un ajout ultérieur ne change pas la date de la première homologation délivrée.

ID de l’instrumentNom commercialAjouté à l’homologationRetiré
1056245JSONPULSESELECT PULSED FIELD ABLATION LOOP CATHETER2023-12-13null
1056246JSONPULSESELECT PULSED FIELD ABLATION GENERATOR2023-12-13null
1056247JSONPULSESELECT PULSED FIELD ABLATION REMOTE CONTROL2023-12-13null
1056248JSONPULSESELECT PULSED FIELD ABLATION CATHETER INTERFACE CABLE2023-12-13null
1056249JSONPULSESELECT PULSED FIELD ABLATION ELECTROGRAM CABLE2023-12-13null
1056250JSONPULSESELECT PULSED FIELD ABLATION FOOT SWITCH2023-12-13null

Source : MDALL de Santé Canada, dossiers d’instruments de l’homologation 110572, récupérés le 2026-10-10 22:15 heure de l’Est. Les identifiants d’instrument renvoient au dossier d’instrument de l’organisme.

Sommaires de décision

Les sommaires des décisions réglementaires que Santé Canada a publiés pour cette homologation, du plus récent au plus ancien. Chacun renvoie au dossier de l’organisme.

RDS16489JSON

Amendment device licence application, demande 402152

Date de la décision 2025-12-15. Déposée le 2025-09-22.

N’imprime aucune condition.

RDS14864JSON

Amendment device licence application, demande 389707

Date de la décision 2025-01-20. Déposée le 2024-12-20.

N’imprime aucune condition.

RDS14608JSON

New device licence application, demande 365927

Date de la décision 2023-12-13. Déposée le 2023-08-03.

N’imprime aucune condition.

Source : Santé Canada, Registre des médicaments et des produits de santé, sommaires des décisions réglementaires, récupérés le 2026-10-10 22:15 heure de l’Est. Conditions telles que le sommaire les imprime.

ArrHub

Ce qu’ArrHub ajoute au dossier. Tout ce qui précède cette ligne appartient à l’organisme ; tout ce qui suit est d’ArrHub, daté et attribué.

Électrophysiologie

Confirmé après examen, avant le 24 septembre 2026 ; la fiche d’examen ne porte pas d’horodatage.

Dossier apparié à la FDA

P230017

PMA initiale, code de produit QZI. Décision de la FDA du 13 décembre 2023. Appariement confirmé selon le protocole de vérification par product name, human review, le 24 septembre 2026 ; classe de référence pfa_system.

0

Les deux dates d’organisme tombent le même jour.

Vu pour la première fois par l’instantané hebdomadaire d’ArrHub : 2026-09-20 09:05 heure de l’Est.

Dossier brut

Le dossier stocké tel qu’ArrHub le tient, pour qui veut vérifier la page par rapport à lui.

Afficher le dossier brut (JSON)api/medical-devices/licence/?id=110572&lang=en&type=json
{
  "original_licence_no": 110572,
  "licence_status": "D",
  "licence_status_desc": "Issued/Conditional",
  "appl_risk_class": 4,
  "licence_name": "PULSESELECT PULSED FIELD ABLATION SYSTEM",
  "licence_name_fr": "PULSESELECT PULSED FIELD ABLATION SYSTEM",
  "first_licence_status_dt": "2023-12-13",
  "end_date": null,
  "licence_type_desc": "System",
  "company_id": 114663,
  "company_name": "MEDTRONIC INC.",
  "country_cd": "US",
  "city": "Minneapolis",
  "source_url": "https://health-products.canada.ca/api/medical-devices/licence/?id=110572&lang=en&type=json",
  "verified_at": "2026-09-20T02:17:28.426833+00:00",
  "ep_confirmed_at": null,
  "collected_at": "2026-10-11T02:15:33.877+00:00",
  "last_checked_at": "2026-10-11T02:15:33.877+00:00",
  "record_url": "https://health-products.canada.ca/mdall-limh/information?licenceId=110572&type=active&lang=eng",
  "company_record_url": "https://health-products.canada.ca/mdall-limh/information?companyId=114663&lang=eng"
}

La page lisible est rendue à partir du dossier tenu dans la vue vérifiée d’ArrHub ; le dossier de l’organisme à health-products.canada.ca fait foi en cas de divergence.

Contient de l’information visée par la Licence du gouvernement ouvert – Canada.

Les liens ouvrent les dossiers propres à l’organisme. Les liens sans étiquette ouvrent des pages web. Les liens marqués (JSON) ouvrent un dossier de données d’un organisme, qu’un navigateur affiche en texte brut.

Signalez un lien brisé ou une inscription qui ne correspond pas à sa source : alerts@arrhub.com. Les corrections sont publiées, avec leur date, à arrhub.com/corrections.

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