Amendment device licence application, demande 402152
Date de la décision 2025-12-15. Déposée le 2025-09-22.
N’imprime aucune condition.
Dossier d’homologation de Santé Canada
Homologation 110572
Homologation d’instrument médical inscrite à la Liste des instruments médicaux homologués en vigueur (MDALL) de Santé Canada. Classe IV. Statut D, que le registre définit comme Issued/Conditional. Première délivrance le 13 décembre 2023.
Chaque ligne est un champ du dossier de l’organisme. Le nom en gris à côté du libellé est le nom du champ dans la documentation de l’organisme (en anglais).
| Champ | Valeur | Nom du champ |
|---|---|---|
| Numéro d’homologation | 110572 | original_licence_no |
| Statut de l’homologation | D (Issued/Conditional) | licence_status |
| Classe de risque de la demande | 4 | appl_risk_class |
| Nom de l’homologation | PULSESELECT PULSED FIELD ABLATION SYSTEM | licence_name |
| Nom de l’homologation, français | PULSESELECT PULSED FIELD ABLATION SYSTEM | licence_name_fr |
| Date de la première homologation délivrée | 2023-12-13 | first_licence_status_dt |
| Date d’annulation | null | end_date |
| Type d’homologation | System | licence_type_desc |
| Numéro d’identification de l’entreprise | 114663 | company_id |
Source : MDALL de Santé Canada, homologation 110572, dossier API récupéré le 2026-10-10 22:15 heure de l’Est. Codes de statut tels que définis dans le guide de l’API MDALL.
Le titulaire de l’homologation tel que le registre l’inscrit. La page de l’entreprise liste chaque homologation sous ce numéro d’identification.
MEDTRONIC INC.
710 Medtronic Parkway N.E.
Minneapolis MN 55432, US
Statut de l’entreprise A
Rattachement
Aucun alias vérifié dans la table d’ArrHub ; le nom reste tel que le registre l’écrit.
Chaque instrument que le registre liste sous l’homologation 110572, avec la date de son ajout. Un ajout ultérieur ne change pas la date de la première homologation délivrée.
| ID de l’instrument | Nom commercial | Ajouté à l’homologation | Retiré |
|---|---|---|---|
| 1056245JSON | PULSESELECT PULSED FIELD ABLATION LOOP CATHETER | 2023-12-13 | null |
| 1056246JSON | PULSESELECT PULSED FIELD ABLATION GENERATOR | 2023-12-13 | null |
| 1056247JSON | PULSESELECT PULSED FIELD ABLATION REMOTE CONTROL | 2023-12-13 | null |
| 1056248JSON | PULSESELECT PULSED FIELD ABLATION CATHETER INTERFACE CABLE | 2023-12-13 | null |
| 1056249JSON | PULSESELECT PULSED FIELD ABLATION ELECTROGRAM CABLE | 2023-12-13 | null |
| 1056250JSON | PULSESELECT PULSED FIELD ABLATION FOOT SWITCH | 2023-12-13 | null |
Source : MDALL de Santé Canada, dossiers d’instruments de l’homologation 110572, récupérés le 2026-10-10 22:15 heure de l’Est. Les identifiants d’instrument renvoient au dossier d’instrument de l’organisme.
Les sommaires des décisions réglementaires que Santé Canada a publiés pour cette homologation, du plus récent au plus ancien. Chacun renvoie au dossier de l’organisme.
Amendment device licence application, demande 402152
Date de la décision 2025-12-15. Déposée le 2025-09-22.
N’imprime aucune condition.
Amendment device licence application, demande 389707
Date de la décision 2025-01-20. Déposée le 2024-12-20.
N’imprime aucune condition.
New device licence application, demande 365927
Date de la décision 2023-12-13. Déposée le 2023-08-03.
N’imprime aucune condition.
Source : Santé Canada, Registre des médicaments et des produits de santé, sommaires des décisions réglementaires, récupérés le 2026-10-10 22:15 heure de l’Est. Conditions telles que le sommaire les imprime.
Ce qu’ArrHub ajoute au dossier. Tout ce qui précède cette ligne appartient à l’organisme ; tout ce qui suit est d’ArrHub, daté et attribué.
Électrophysiologie
Confirmé après examen, avant le 24 septembre 2026 ; la fiche d’examen ne porte pas d’horodatage.
Dossier apparié à la FDA
P230017PMA initiale, code de produit QZI. Décision de la FDA du 13 décembre 2023. Appariement confirmé selon le protocole de vérification par product name, human review, le 24 septembre 2026 ; classe de référence pfa_system.
0
Les deux dates d’organisme tombent le même jour.
Vu pour la première fois par l’instantané hebdomadaire d’ArrHub : 2026-09-20 09:05 heure de l’Est.
Le dossier stocké tel qu’ArrHub le tient, pour qui veut vérifier la page par rapport à lui.
{
"original_licence_no": 110572,
"licence_status": "D",
"licence_status_desc": "Issued/Conditional",
"appl_risk_class": 4,
"licence_name": "PULSESELECT PULSED FIELD ABLATION SYSTEM",
"licence_name_fr": "PULSESELECT PULSED FIELD ABLATION SYSTEM",
"first_licence_status_dt": "2023-12-13",
"end_date": null,
"licence_type_desc": "System",
"company_id": 114663,
"company_name": "MEDTRONIC INC.",
"country_cd": "US",
"city": "Minneapolis",
"source_url": "https://health-products.canada.ca/api/medical-devices/licence/?id=110572&lang=en&type=json",
"verified_at": "2026-09-20T02:17:28.426833+00:00",
"ep_confirmed_at": null,
"collected_at": "2026-10-11T02:15:33.877+00:00",
"last_checked_at": "2026-10-11T02:15:33.877+00:00",
"record_url": "https://health-products.canada.ca/mdall-limh/information?licenceId=110572&type=active&lang=eng",
"company_record_url": "https://health-products.canada.ca/mdall-limh/information?companyId=114663&lang=eng"
}La page lisible est rendue à partir du dossier tenu dans la vue vérifiée d’ArrHub ; le dossier de l’organisme à health-products.canada.ca fait foi en cas de divergence.
Contient de l’information visée par la Licence du gouvernement ouvert – Canada.
Les liens ouvrent les dossiers propres à l’organisme. Les liens sans étiquette ouvrent des pages web. Les liens marqués (JSON) ouvrent un dossier de données d’un organisme, qu’un navigateur affiche en texte brut.
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