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Dossier d’homologation de Santé Canada

Homologation 69537

SINGLE AND DUAL CHAMBER RATE RESPONSIVE PACEMAKERS

Homologation d’instrument médical inscrite à la Liste des instruments médicaux homologués en vigueur (MDALL) de Santé Canada. Classe IV. Statut I, que le registre définit comme Issued/Active. Première délivrance le 20 octobre 2005.

Homologation

Chaque ligne est un champ du dossier de l’organisme. Le nom en gris à côté du libellé est le nom du champ dans la documentation de l’organisme (en anglais).

ChampValeurNom du champ
Numéro d’homologation69537original_licence_no
Statut de l’homologationI (Issued/Active)licence_status
Classe de risque de la demande4appl_risk_class
Nom de l’homologationSINGLE AND DUAL CHAMBER RATE RESPONSIVE PACEMAKERSlicence_name
Nom de l’homologation, françaisSINGLE AND DUAL CHAMBER RATE RESPONSIVE PACEMAKERSlicence_name_fr
Date de la première homologation délivrée2005-10-20first_licence_status_dt
Date d’annulationnullend_date
Type d’homologationDevice Familylicence_type_desc
Numéro d’identification de l’entreprise114663company_id

Source : MDALL de Santé Canada, homologation 69537, dossier API récupéré le 2026-10-10 22:15 heure de l’Est. Codes de statut tels que définis dans le guide de l’API MDALL.

Entreprise

Le titulaire de l’homologation tel que le registre l’inscrit. La page de l’entreprise liste chaque homologation sous ce numéro d’identification.

MEDTRONIC INC.

710 Medtronic Parkway N.E.
Minneapolis MN 55432, US

Statut de l’entreprise A

Rattachement

Aucun alias vérifié dans la table d’ArrHub ; le nom reste tel que le registre l’écrit.

Instruments sous cette homologation

Chaque instrument que le registre liste sous l’homologation 69537, avec la date de son ajout. Un ajout ultérieur ne change pas la date de la première homologation délivrée.

ID de l’instrumentNom commercialAjouté à l’homologationRetiré
217056JSONADAPTA DUAL CHAMBER RATE RESPONSIVE PACEMAKER2005-10-20null
217057JSONVERSA DUAL CHAMBER RATE RESPONSIVE PACEMAKER2005-10-20null
217058JSONSENSIA DUAL CHAMBER RATE RESPONSIVE PACEMAKER2005-10-20null
588379JSONADAPTA SINGLE CHAMBER RATE RESPONSIVE PACEMAKER2013-03-25null
588380JSONSENSIA SINGLE CHAMBER RATE RESPONSIVE PACEMAKER2013-03-25null
1000773JSONATTESTA DR MRI SURESCAN2018-07-27null
1000774JSONATTESTA L DR MRI SURESCAN2018-07-27null
1000775JSONATTESTA S DR MRI SURESCAN2018-07-27null
1000776JSONATTESTA SR MRI SURESCAN2018-07-27null
1000777JSONSPHERA DR MRI SURESCAN2018-07-27null
1000778JSONSPHERA L DR MRI SURESCAN2018-07-27null
1000779JSONSPHERA SR MRI SURESCAN2018-07-27null

Source : MDALL de Santé Canada, dossiers d’instruments de l’homologation 69537, récupérés le 2026-10-10 22:15 heure de l’Est. Les identifiants d’instrument renvoient au dossier d’instrument de l’organisme.

Sommaires de décision

Les sommaires des décisions réglementaires que Santé Canada a publiés pour cette homologation, du plus récent au plus ancien. Chacun renvoie au dossier de l’organisme.

RDS14339JSON

Amendment device licence application, demande 383243

Date de la décision 2024-12-06. Déposée le 2024-09-13.

N’imprime aucune condition.

RDS14558JSON

Amendment device licence application, demande 351203

Date de la décision 2023-05-02. Déposée le 2022-08-23.

N’imprime aucune condition.

Source : Santé Canada, Registre des médicaments et des produits de santé, sommaires des décisions réglementaires, récupérés le 2026-10-10 22:15 heure de l’Est. Conditions telles que le sommaire les imprime.

ArrHub

Ce qu’ArrHub ajoute au dossier. Tout ce qui précède cette ligne appartient à l’organisme ; tout ce qui suit est d’ArrHub, daté et attribué.

Électrophysiologie

Confirmé après examen, avant le 24 septembre 2026 ; la fiche d’examen ne porte pas d’horodatage.

Dossier apparié

Aucun appariement confirmé entre les deux registres pour ce dossier.

Vu pour la première fois par l’instantané hebdomadaire d’ArrHub : 2026-09-20 09:05 heure de l’Est.

Dossier brut

Le dossier stocké tel qu’ArrHub le tient, pour qui veut vérifier la page par rapport à lui.

Afficher le dossier brut (JSON)api/medical-devices/licence/?id=69537&lang=en&type=json
{
  "original_licence_no": 69537,
  "licence_status": "I",
  "licence_status_desc": "Issued/Active",
  "appl_risk_class": 4,
  "licence_name": "SINGLE AND DUAL CHAMBER RATE RESPONSIVE PACEMAKERS",
  "licence_name_fr": "SINGLE AND DUAL CHAMBER RATE RESPONSIVE PACEMAKERS",
  "first_licence_status_dt": "2005-10-20",
  "end_date": null,
  "licence_type_desc": "Device Family",
  "company_id": 114663,
  "company_name": "MEDTRONIC INC.",
  "country_cd": "US",
  "city": "Minneapolis",
  "source_url": "https://health-products.canada.ca/api/medical-devices/licence/?id=69537&lang=en&type=json",
  "verified_at": "2026-09-20T02:17:28.644842+00:00",
  "ep_confirmed_at": null,
  "collected_at": "2026-10-11T02:15:33.877+00:00",
  "last_checked_at": "2026-10-11T02:15:33.877+00:00",
  "record_url": "https://health-products.canada.ca/mdall-limh/information?licenceId=69537&type=active&lang=eng",
  "company_record_url": "https://health-products.canada.ca/mdall-limh/information?companyId=114663&lang=eng"
}

La page lisible est rendue à partir du dossier tenu dans la vue vérifiée d’ArrHub ; le dossier de l’organisme à health-products.canada.ca fait foi en cas de divergence.

Contient de l’information visée par la Licence du gouvernement ouvert – Canada.

Les liens ouvrent les dossiers propres à l’organisme. Les liens sans étiquette ouvrent des pages web. Les liens marqués (JSON) ouvrent un dossier de données d’un organisme, qu’un navigateur affiche en texte brut.

Signalez un lien brisé ou une inscription qui ne correspond pas à sa source : alerts@arrhub.com. Les corrections sont publiées, avec leur date, à arrhub.com/corrections.

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