Amendment device licence application, demande 409439
Date de la décision 2026-04-16. Déposée le 2026-03-11.
N’imprime aucune condition.
Dossier d’homologation de Santé Canada
Homologation 93284
Homologation d’instrument médical inscrite à la Liste des instruments médicaux homologués en vigueur (MDALL) de Santé Canada. Classe IV. Statut I, que le registre définit comme Issued/Active. Première délivrance le 16 mai 2014.
Chaque ligne est un champ du dossier de l’organisme. Le nom en gris à côté du libellé est le nom du champ dans la documentation de l’organisme (en anglais).
| Champ | Valeur | Nom du champ |
|---|---|---|
| Numéro d’homologation | 93284 | original_licence_no |
| Statut de l’homologation | I (Issued/Active) | licence_status |
| Classe de risque de la demande | 4 | appl_risk_class |
| Nom de l’homologation | 5392 DUAL CHAMBER TEMPORARY EXTERNAL PACEMAKER | licence_name |
| Nom de l’homologation, français | 5392 DUAL CHAMBER TEMPORARY EXTERNAL PACEMAKER | licence_name_fr |
| Date de la première homologation délivrée | 2014-05-16 | first_licence_status_dt |
| Date d’annulation | null | end_date |
| Type d’homologation | Single Device | licence_type_desc |
| Numéro d’identification de l’entreprise | 114663 | company_id |
Source : MDALL de Santé Canada, homologation 93284, dossier API récupéré le 2026-10-10 22:15 heure de l’Est. Codes de statut tels que définis dans le guide de l’API MDALL.
Le titulaire de l’homologation tel que le registre l’inscrit. La page de l’entreprise liste chaque homologation sous ce numéro d’identification.
MEDTRONIC INC.
710 Medtronic Parkway N.E.
Minneapolis MN 55432, US
Statut de l’entreprise A
Rattachement
Aucun alias vérifié dans la table d’ArrHub ; le nom reste tel que le registre l’écrit.
Chaque instrument que le registre liste sous l’homologation 93284, avec la date de son ajout. Un ajout ultérieur ne change pas la date de la première homologation délivrée.
| ID de l’instrument | Nom commercial | Ajouté à l’homologation | Retiré |
|---|---|---|---|
| 1090164JSON | 5392 DUAL CHAMBER TEMPORARY EXTERNAL PACEMAKER | 2026-04-16 | null |
Source : MDALL de Santé Canada, dossiers d’instruments de l’homologation 93284, récupérés le 2026-10-10 22:15 heure de l’Est. Les identifiants d’instrument renvoient au dossier d’instrument de l’organisme.
Les sommaires des décisions réglementaires que Santé Canada a publiés pour cette homologation, du plus récent au plus ancien. Chacun renvoie au dossier de l’organisme.
Amendment device licence application, demande 409439
Date de la décision 2026-04-16. Déposée le 2026-03-11.
N’imprime aucune condition.
Source : Santé Canada, Registre des médicaments et des produits de santé, sommaires des décisions réglementaires, récupérés le 2026-10-10 22:15 heure de l’Est. Conditions telles que le sommaire les imprime.
Ce qu’ArrHub ajoute au dossier. Tout ce qui précède cette ligne appartient à l’organisme ; tout ce qui suit est d’ArrHub, daté et attribué.
Électrophysiologie
Confirmé après examen, avant le 24 septembre 2026 ; la fiche d’examen ne porte pas d’horodatage.
Dossier apparié
Aucun appariement confirmé entre les deux registres pour ce dossier.
Vu pour la première fois par l’instantané hebdomadaire d’ArrHub : 2026-09-20 09:05 heure de l’Est.
Le dossier stocké tel qu’ArrHub le tient, pour qui veut vérifier la page par rapport à lui.
{
"original_licence_no": 93284,
"licence_status": "I",
"licence_status_desc": "Issued/Active",
"appl_risk_class": 4,
"licence_name": "5392 DUAL CHAMBER TEMPORARY EXTERNAL PACEMAKER",
"licence_name_fr": "5392 DUAL CHAMBER TEMPORARY EXTERNAL PACEMAKER",
"first_licence_status_dt": "2014-05-16",
"end_date": null,
"licence_type_desc": "Single Device",
"company_id": 114663,
"company_name": "MEDTRONIC INC.",
"country_cd": "US",
"city": "Minneapolis",
"source_url": "https://health-products.canada.ca/api/medical-devices/licence/?id=93284&lang=en&type=json",
"verified_at": "2026-09-20T02:17:28.426833+00:00",
"ep_confirmed_at": null,
"collected_at": "2026-10-11T02:15:33.877+00:00",
"last_checked_at": "2026-10-11T02:15:33.877+00:00",
"record_url": "https://health-products.canada.ca/mdall-limh/information?licenceId=93284&type=active&lang=eng",
"company_record_url": "https://health-products.canada.ca/mdall-limh/information?companyId=114663&lang=eng"
}La page lisible est rendue à partir du dossier tenu dans la vue vérifiée d’ArrHub ; le dossier de l’organisme à health-products.canada.ca fait foi en cas de divergence.
Contient de l’information visée par la Licence du gouvernement ouvert – Canada.
Les liens ouvrent les dossiers propres à l’organisme. Les liens sans étiquette ouvrent des pages web. Les liens marqués (JSON) ouvrent un dossier de données d’un organisme, qu’un navigateur affiche en texte brut.
Signalez un lien brisé ou une inscription qui ne correspond pas à sa source : alerts@arrhub.com. Les corrections sont publiées, avec leur date, à arrhub.com/corrections.
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